Conditions générales de vente

Conditions particulières de vente Goélia au 4 Août 2023

INFORMATION : Malgré toute l’attention portée à la réalisation de la brochure, des erreurs d’impression ont pu s’y glisser. Les éléments essentiels du séjour (prix, dates, capacité d’accueil, résidence) et tous les éléments impératifs signalés comme tels par le client et garantis sur le bon de réservation (par exemple un logement aux normes d’accessibilité PMR), doivent être impérativement confirmés par écrit par le vendeur avant l’inscription. La mention « si possible » d’une observation particulière ne signifie en aucun cas qu’elle puisse être satisfaite dans tous les cas.

PRIX : Les prix, indiqués en euros, sont établis sur la base des conditions économiques et fiscales en vigueur à la date d’élaboration de cette brochure. Toute modification significative intervenant après la date de publication (parités monétaires, taxe sur la valeur ajoutée, fiscalité locale etc.) pourra entraîner une modification équivalente des prix. En cas de modification, la répercussion sur les tarifs pourra être immédiate pour toutes les nouvelles réservations. Pour des réservations déjà effectuées concernant des séjours restant à réaliser, un courriel ou un courrier pourra être adressé au client pour préciser l’incidence de la modification tarifaire éventuelle : le client disposera d’un délai de 2 semaines à réception de cette information pour accepter la modification tarifaire (accord écrit ou tacite), ou pour annuler son séjour, sans frais (une demande d’annulation formulée par écrit est dans ce cas indispensable).

FRAIS D’INSCRIPTION : Pour chaque réservation, il est perçu la somme de 12€ de frais de dossier jusqu’à 4 nuits, et de 25€ (26€ à partir du 01/11/2023) à partir de 5 nuits. Ces frais s’ajoutent aux tarifs d’hébergement et de prestations annexes indiqués dans le catalogue ou sur notre site internet ne sont pas remboursables et doivent être réglés en totalité à l’inscription.

INSCRIPTION, VERSEMENT D’UN ACOMPTE PUIS DU SOLDE : Toute inscription par courrier doit être accompagnée d’un acompte représentant 25% du prix TTC du séjour et 100% des frais de dossier et d’assurance (si cette option a été choisie), le solde devant être réglé au plus tard 5 semaines avant le départ. En cas d’inscription à moins de 5 semaines du départ , la totalité du prix du séjour doit être réglée à l’inscription. A défaut de paiement en ligne, le règlement doit parvenir au vendeur 72 heures (4 jours ouvrables) au plus tard après l’enregistrement d’une demande de réservation (option). En cas de réservation de dernière minute, le vendeur se réserve la possibilité de demander un règlement immédiat, ou de réduire la durée d’option. Passé son délai de validité, l’option sera automatiquement annulée. La réservation est considérée comme définitive dès qu’elle fait l’objet d’une confirmation écrite de la part du vendeur (envoi d’une confirmation de réservation par e-mail). Il est alors remis au client un document de confirmation de réservation avec mention des éléments caractéristiques du séjour, ainsi que d’éventuelles observations.
Après le paiement du solde, les éléments nécessaires à l’entrée dans les lieux sont adressés à l’acheteur (bon d’échange pour retirer les clefs, coordonnées du bureau d’accueil et horaires). Le client n’ayant pas versé le solde à la date convenue est, même sans rappel préalable, considéré comme ayant annulé son séjour. Il doit alors supporter les frais d’annulation dont il a été informé au moment de l’inscription.
Le règlement des séjours peut se faire par chèque bancaire, carte bancaire (CB, Visa, Mastercard, Amex), chèques vacances, chèques vacances connect (il n’y a pas possibilité de rendre de la monnaie sur les chèques vacances et CV connect) , virement bancaire (majoration de 6 € par virement émis de l’étranger). Pour toute réservation à moins de 21 jours du départ, règlement possible uniquement par carte bancaire (lien de paiement sécurisé), ou chèques vacances connect (via votre réservation en ligne uniquement).

DROIT DE RETRACTATION : Les activités liées à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours à une date déterminée ou à une période spécifiée ne sont pas soumises au délai de rétractation de 7 jours applicables à la vente à distance.

CHEQUES VACANCES : Goélia a reçu l’agrément de l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances. Ils devront être envoyés impérativement en recommandé avec accusé de réception. Les coupons (bandeau supérieur) ne doivent pas être détachés. Votre numéro de dossier de réservation doit être indiqué à la fois dans la partie prestataire et au verso du chèque vacances. Les chèques non envoyés en recommandé et/ou non réceptionnés par Goélia restent sous la responsabilité du client. Pour toute réservation à moins de 21 jours du départ, les chèques vacances ne sont plus acceptés. Il est vivement conseillé d’utiliser les chèques vacances connect (réservations en ligne).

ANNULATION : Toute annulation de séjour doit être confirmée par écrit par lettre recommandée ou courriel avec demande d’accusé de réception. La date de réception du courrier fait foi et détermine le montant des frais applicables suivant le barème ci-après : 
– à plus de 45 jours avant le départ : 70 € de frais d’annulation 
– de 44 à 31 jours avant le départ : 25 % sur le prix total du séjour 
– de 30 à 16 jours avant le départ : 50 % sur le prix total du séjour 
– de 15 à 8 jours avant le départ : 75 % sur le prix total du séjour 
– moins de 8 jours avant le départ : 100 % sur le prix total du séjour. 
Les frais de dossiers réglés au moment de la réservation (12€ ou 26€) ne sont pas remboursables.
A titre de réciprocité des conditions d’annulation de séjour, si le vendeur est amené, exceptionnellement, à ne pouvoir honorer l’un des éléments essentiels de la réservation, il pourra proposer à l’acheteur une solution équivalente ou supérieure de relogement, sans supplément de prix. Faute d’accord entre les parties, le vendeur remboursera intégralement les sommes déjà versées. Si l’annulation du fait du vendeur n’est pas due à un cas de force majeure ou exceptionnel rendant impossible l’accès à la résidence ou au logement (incendie, inondation, sinistre du logement le rendant impropre à destination, etc.), l’acheteur recevra, dans ce cas, une indemnité équivalente à la pénalité qu’il aurait dû verser lui-même s’il avait annulé son séjour avant le départ.
Pour toute demande de remboursement par virement et non par chèque, il sera prélevé 6€ à titre de frais de traitement.
Des opérations ponctuelles de type « ventes flash » ou « ventes privées » peuvent faire l’objet de conditions particulières d’annulation précisées à l’inscription (par exemple, réservations non modifiables ni remboursables). Pour éviter tout désagrément ultérieur, nous recommandons vivement de souscrire une assurance annulation.

FRAIS DE DOSSIER : Les frais de dossiers réglés au moment de la réservation (12€ pour des séjours jusqu’à 4 nuits, 26€ pour des séjours à compter de 5 nuits) ne sont pas remboursables, et ne peuvent, en aucun cas, faire l’objet d’un remboursement.

INTERRUPTION DE SÉJOUR / NON PRÉSENTATION : Tout séjour interrompu, tout départ anticipé,  ou toute prestation non utilisée du fait du client, pour quelque cause que ce soit, ne peut donner lieu à remboursement, même partiel. Toute arrivée en dehors de la date initiale prévue de votre séjour devra être décidée avec la résidence pour la remise des clés. En cas de non-présentation sur la résidence après la date prévue de votre arrivée, votre séjour sera considéré comme annulé par nos services

MODIFICATION DE DOSSIER : Toute modification de séjour sur l’un des points essentiels (résidence, dates, type de logement) s’analyse comme une annulation suivie d’une nouvelle réservation et doit être impérativement confirmée par écrit (par lettre recommandée avec accusé de réception ou par courriel avec demande d’accusé de réception). Les frais applicables sont ceux exposés au paragraphe « Annulation ».

La mise en place de promotions ponctuelles ne peut en aucun cas avoir de caractère rétroactif. Les prix applicables sont ceux en vigueur au jour de la réservation, et confirmés lors de la demande de réservation. Si l’acheteur est bénéficiaire d’une réduction de prix au titre d’une opération promotionnelle, ou d’une remise partenaire, par exemple au titre de son appartenance à un CSE ou COS, il devra s’en prévaloir dès sa réservation initiale. Une fois la confirmation ou la facture émises, l’acheteur ne pourra plus se prévaloir d’une réduction.

En cas de demande de modification de séjour dans une même résidence, si le montant de la nouvelle demande de réservation est supérieur au montant de la réservation initiale, la modification pourra être étudiée par Goélia si elle intervient à plus de 30 jours du départ (la demande de report doit être adressée à info@goelia.com).

TRANSMISSION DE RESERVATION A UN TIERS : L’acheteur et réservataire principal peut, pour diverses raisons , ne pas être présent lors du séjour , et céder sa réservation à un cessionnaire (parent ou ami du cédant). Il reste dans ce cas civilement responsable du séjour du cessionnaire, et fait son affaire de l’information des occupants (composition familiale, conditions générales et particulières de vente, horaires d’arrivée et de départ, dépôt d’une  caution etc.). Le cédant est tenu d’informer le vendeur du changement d’identité du résident, par lettre recommandée ou par courriel avec accusé de réception, au plus tard 7 jours avant le début du séjour. Il doit indiquer le nombre de participants, l’âge des enfants, l’adresse complète du cessionnaire, et tout autre élément demandé lors de la réservation initiale, afin de permettre au vendeur de préparer au mieux le séjour. Les frais de modification de dossier de 70 euros sont applicables. L’acheteur principal ne peut céder son séjour à une personne mineure.

ASSURANCE ANNULATION OU MULTIRISQUES, GARANTIE NEIGE : Nous vous conseillons vivement de souscrite à l’une de nos assurances dès votre inscription. Les montants commencent à 19 € pour l’assurance annulation et à 29 € pour l’assurance multirisques. Les tarifs s’entendent par logement et par séjour. Les tarifs sont évolutifs (% avec montant minimum) en fonction du montant total du séjour. Si vous ajoutez une prestation après la validation du dossier, le montant de l’assurance peut donc évoluer. Les garanties, les exclusions et les franchises ainsi que les conditions de remboursement sont détaillées dans la rubrique Goélia Pratique de notre site internet. Les assurances contractées ne sont jamais remboursables.
Police souscrite auprès de MUTUAIDE ASSISTANCE, une société de GROUPAMA – 126 rue de la Piazza – CS 20010 – 93196 Noisy le Grand CEDEX.

NOMBRE DE PARTICIPANTS : Le nombre de personnes indiqué par logement correspond à l’occupation maximale autorisée, compte tenu de l’équipement disponible. Il ne peut être dépassé pour des raisons de sécurité et d’assurance. Nous vous rappelons qu’un bébé est considéré comme une personne à part entière. En cas de dépassement, la résidence se réserve le droit de vous refuser l’accès à votre logement.

SOUHAITS PARTICULIERS : Ils sont à signaler lors de l’inscription, et sont pris en considération par les responsables de site, dans la mesure du possible et en fonction des disponibilités existantes, mais ne sont jamais garantis.

HORAIRES D’ACCUEIL : Sauf accord particulier, les arrivées s’effectuent le plus souvent le samedi, en général à partir de 15 h 30 et jusqu’à 19 h 00. Toute arrivée en dehors des heures ou jours prévus doit faire l’objet d’un accord spécial avec le responsable de site, faute de quoi le vendeur ne saurait être tenu pour responsable, ni supporter les frais d’éventuelles nuitées à l’hôtel. Les départs s’effectuent le plus souvent le samedi, en général entre 08h00 et 10h00.

REGLEMENT INTERIEUR : Afin de rendre agréable le séjour des vacanciers, un règlement intérieur, établi par l’exploitant de la résidence et/ou le syndic de copropriété, est à disposition dans chaque établissement. Nous vous remercions d’en prendre connaissance lors de votre arrivée, et de le respecter. En cas de non-respect manifeste de ce règlement intérieur, nous nous réservons le droit de facturer un forfait minimum de 150 € pour le dédommagement des préjudices causés, outre la réparation intégrale des dégâts occasionnés.
 
PERTURBATIONS LOCALES : Le vendeur ne peut être tenu pour responsable des nuisances extérieures qui viendraient perturber, interrompre ou bien empêcher le bon déroulement du séjour, notamment en cas de défaut d’alimentation en électricité, gaz ou eau (pour cause de grèves, pénuries d’eau dues à la sécheresse, aux inondations, etc.), de réduction, de report ou de suppression des activités et services proposés par les stations (grèves, ouvertures retardées ou fermetures anticipées d’établissements extérieurs, conditions atmosphériques, etc.), d’un environnement considéré comme bruyant (stations très animées, proximité de la piscine, problèmes de voisinage, entretien des jardins et parties communes des résidences, chantier à proximité, etc.). Il est utile de rappeler que les zones touristiques sont parfois en voie de développement ou de rénovation, et connaissent une forte affluence en haute saison. Par conséquent, la qualité de l’environnement peut s’en ressentir, et un certain nombre de nuisances peuvent découler de cette situation.

DESCRIPTIONS : Les photos reproduites dans cette brochure reprennent à titre d’exemple une façade, un bâtiment ou bien une partie de l’ensemble présenté. Elles ne sont donc pas contractuelles dans la mesure où le client peut ne pas être logé sur la façade ou dans le bâtiment présenté. Toutes les informations touristiques générales figurant dans la brochure sont fournies par les stations, offices de tourisme, et prestataires de loisirs locaux. Elles sont communiquées à titre indicatif, sans engagement de la part du vendeur, et reflètent les éléments portés à sa connaissance au jour de l’édition du catalogue.

SUR PLACE : Tout manquement à l’inventaire initial doit être obligatoirement signalé par l’acheteur à notre représentant local dans les 48 heures suivant l’arrivée, afin de ne pas en subir les inconvénients durant la durée du séjour. Il y sera alors remédié dans toute la mesure du possible. Il en est de même en cas d’imperfection (par exemple, le client doit s’assurer dès son arrivée que le logement est propre) ou de défaillance technique quelconque. Dans tous les cas, ces éléments doivent être portés à la connaissance du responsable de site lors du séjour. Toute réclamation formulée ultérieurement sera irrecevable si le responsable du site n’en a pas été informé et mis en position de remédier aux demandes formulées. Toute observation doit être adressée par courrier au siège social de Goélia à Evry, au plus tard 2 semaines après la fin du séjour. Dès l’accusé de réception de la part de Goélia du courrier de réclamation, le vendeur aura 5 semaines pour y répondre. En cas d¹impossibilité de trouver une solution amiable, ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, donc les coordonnées et modalités de saisie sont disponibles sur son site : www.mtv.travel (ordonnance 2015-1033 du 20 août 2015, et le décret 2015-1382 du 30 octobre 2015).

RESPONSABILITE / EFFETS PERSONNELS : Le client est tenu de s’assurer contre les risques inhérents à l’occupation du logement réservé (vols, pertes ou dégradations de ses biens personnels), ainsi que des dégradations qu’il pourrait occasionner à l’équipement du bien donné en location, ou des dégâts qu’il pourrait provoquer du fait de sa négligence. L’oubli et la perte d’objets personnels à l’intérieur de l’appartement lors de la libération des lieux ne sauraient engager la responsabilité de Goélia. 
Nous tenons à porter à votre connaissance le fait que, s’agissant de locaux d’habitation, la location en résidence de tourisme n’entre pas dans le champ de la responsabilité des hôteliers. En conséquence, la responsabilité de Goélia ne saurait être engagée en cas de perte, de vol ou de dégradation d’effets personnels dans nos résidences, tant dans les appartements que dans les parkings ou les locaux communs (locaux à skis, par exemple).

ÉQUIPEMENT TYPE : Les logements Goélia sont équipés pour le nombre de personnes indiqué, et comportent, sauf indication contraire, un coin cuisine avec, au minimum, 2 plaques électriques, un réfrigérateur, un évier, une cafetière, de la vaisselle et les ustensiles nécessaires à la préparation de repas, un sanitaire complet avec baignoire ou douche, des WC séparés ou non, de la literie avec couvertures ou couettes, oreillers ou traversins, des rangements adaptés à la superficie des logements et à la saisonnalité de l’occupation, du matériel d’entretien avec balai, pelle, seau, serpillère et, selon les cas, un aspirateur. Certains matériels encombrants (fer et planche à repasser, lit, chaise et baignoire bébé, etc.) ne figurent jamais dans les logements. De nombreuses résidences sont pourvues d’une laverie. La présence d’un mini-four ou d’un four micro-ondes, d’un téléviseur, de lave-vaisselle, de bouilloires, grilles pains etc. est mentionnée, si nous en avons connaissance, dans la description des logements. Logements de type PMR : ces logements, le plus souvent plus spacieux que les autres logements d’un même type, peuvent être affectés à tous les clients, sans que l’espace supplémentaire ou les équipements spécifiques (comme, par exemple, une barre d’appui ou de soutien, un siège de douche pliable, des portes plus larges etc.), puissent être considérés comme le différenciant d’un appartement standard, à conditions de couchages et de surface au moins équivalents. Sauf indication contraire, la fourniture du linge de maison (draps et taies, serviettes de toilette et de table, torchons) n’est pas comprise dans la location, et est proposée en option.

WEEK-ENDS : sauf accord particulier avec la résidence, les arrivées le samedi se font en général à partir de 15h, et les départs avant 10h (autres jours de la semaine :  un rendez-vous doit être pris impérativement avec la résidence une semaine avant le départ pour convenir de la remise des clés). Le prix comprend l’hébergement seul. Il est à préciser que les week-ends, courts séjours ou mid-weeks ne sont réservables sur certains sites qu’à quelques jours du départ.

INFORMATIONS GENERALES : Dans la plupart des résidences, nos responsables de site tiennent à votre disposition une documentation présentant la station et ses environs, les numéros d’urgences et autres (pharmacies de garde, médecins généralistes, taxis, gares S.N.C.F., etc.), mais également, selon les cas, jeux de société, raquettes de tennis de tables ou autres, qui pourront faire l’objet d’un prêt sur demande. La répartition des couchages figure à titre indicatif et peut parfois varier. Lorsque le logement comporte deux nombres de personnes (par exemple : Studio 2/4), le premier chiffre indique le nombre d’adultes conseillé pour un meilleur confort, le second chiffre indique le nombre de personnes maximum (ou bien encore le nombre conseillé d’adultes et d’enfants). Dans tous les cas, le nombre exact de participants et leur âge doit être précisé lors de l’inscription, car certaines locations peuvent être équipées en fonction du nombre de personnes annoncé. Sauf indication explicite contraire, les piscines des résidences sont découvertes et non chauffées, et pour la baignade le port du maillot de bain ou shorty est obligatoire (interdiction de se baigner avec short, tee-shirt, robe, bermuda, et/ou tout autre vêtement flottant ou qui ne serait pas exclusivement réservé à la baignade, sauf avis contraire restrictif par décision des syndicats de copropriété). Les enfants mineurs sont placés sous la responsabilité de leurs parents. Les périodes d’ouverture des piscines sont mentionnées à titre indicatif. Elles sont parfois fonction des conditions atmosphériques et des décisions prises par les syndicats de copropriété. Pour effectuer des visites touristiques lors de votre séjour, un véhicule est vivement conseillé, voire indispensable. Toutefois, certaines destinations peuvent être recommandées aux vacanciers qui ne souhaitent pas utiliser leur voiture (se renseigner auprès de nos services). La plupart des résidences sont des résidences de tourisme classées ou en cours de classement (pour le vérifier, merci de vous reporter aux informations actualisées de notre site internet).
La recharge des véhicules électriques en dehors des éventuelles installations dédiées, est strictement interdite, notamment par l’utilisation des prises de courant disponibles dans le logement (risque d’incendie par surchauffe lié à des branchements non conformes). Tout branchement illicite constaté fera l’objet de l’application d’un forfait de dédommagement à hauteur de 250 €. 

AVIS DEPOSES SUR LE SITE DE GOELIA.COM : Chaque vacancier ayant séjourné dans nos résidences peut partager son avis sur son séjour sur le site de goelia.com. Son avis, une fois déposé, sera vérifié par le service Qualité de Goélia du siège avant d’être activé (délai de 48h à 15 jours selon la saison). Tous les avis sont publiés sous les conditions suivantes : vérification par nos services que le client ait bien séjourné aux dates précisées dans l’avis (afin d’éviter de faux avis) ; tout avis ayant un contenu discriminant, injurieux ou diffamatoire sera rejeté ; tout avis laissé sans précision d’un nom -qui restera non visible en ligne- sera refusé (vérification impossible du séjour). Compte-tenu de la saisonnalité de l’activité de Goélia, tout avis devra être publié par son auteur au plus tard dans les 3 mois suivant son séjour. Goélia se réserve par ailleurs le droit de contacter le consommateur auteur de l’avis afin de vérifier son authenticité. Tous les avis sont publiés et conservés durant un maximum de 5 années et ne font l’objet d’aucune rémunération numéraire. Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par le Service Marketing de Goélia pour permettre le suivi de la qualité de ses prestations et la mise à jour de son fichier de clientèle. Tous les avis sont affichés par ordre chronologique. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant le Délégué à la Protection des Données – Goélia – 114 allée des Champs Élysées, Immeuble l’Européen – 91042 EVRY CEDEX. »

GOELIA VENTES, SARL au capital de 75 000 € Siège social : Immeuble l’Européen, 114 allée des Champs Elysées, 91042 EVRY CEDEX SIRET 435.315.353.00027 APE 7911 Représentée par son Gérant Patrick Labrune est en charge de l’édition et de la diffusion de ce catalogue. Les séjours réservés dans les résidences de tourisme et de vacances Goélia vous seront confirmés et facturés par les sociétés exploitantes des établissements concernés, filiales du Groupe Goélia, à savoir GOELIA GESTION SARL, Immatriculée au Registre des opérateurs de voyages et de séjours N°IM091160001) Garantie APST (SIRET 435.285.077.00010), OCEALIA RESIDENCES (SIRET 448.719.419.00013), GOELIA SAINT FRANCOIS (SIRET 444.424.279.00024), LA PINEDE (SIRET 481.702.074.00024), CORSELIA RESIDENCES (SIRET 810.606.509.00018). RCS Allianz Iard, 87 rue de Richelieu, 75 002 Paris, police n°42801277.

Les séjours réservés dans les résidences de tourisme et de vacances « partenaires » vous seront confirmés et facturés par GOELIA VENTES SARL, immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours n°IM091100031, Garantie financière APST.

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