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Conditions générales de vente

Conditions générales et particulières de Vente
Nos conditions générales de vente sont conformes aux dispositions du Code du tourisme du 29 décembre 2017

Article R. 211-1 : Les dispositions réglementaires des titres Ier et II sont applicables à toute personne physique ou morale qui se livre aux opérations mentionnées à l'article L. 211-1, sous réserve des dispositions de la seconde phrase du III, du IV et du V de cet article et des dispositions des articles L. 211-7 et L. 211-17-3 relatives aux prestations vendues dans le cadre d'une convention générale conclue pour l'organisation de voyages d'affaires. Les dispositions réglementaires des titres Ier et II ne sont pas applicables aux transporteurs aériens et ferroviaires délivrant les titres de transport mentionnés respectivement au 2° et au 3° du V de l'article L. 211-1. Les opérations de délivrance des titres de transport prévus à l'alinéa précédent doivent être réalisées par les transporteurs aériens ou ferroviaires directement ou au moyen de leur propre matériel automatisé mis en œuvre sous leur responsabilité.

ARTICLE R. 211-1-1 La délivrance de titres de transport s'effectue conformément aux textes législatifs et réglementaires ou aux accords internationaux propres à l'organisation des transports.

ARTICLE R. 211-1-2
: Pour l'application du B du II et du III de l'article L. 211-2, le service de voyage dont la valeur est d'au moins 25 % du montant de la combinaison représente une part significative. Le formulaire mentionné au I de l'article L. 211-3 est fixé par arrêté conjoint du ministre chargé du tourisme et du ministre chargé de l'économie et des finances.

Article R. 211-2 : Les personnes physiques ou morales immatriculées au registre prévu à l'article L. 141-3 doivent mentionner le nom ou la raison sociale et la forme juridique de l'entreprise ou de l'organisme, leur numéro d'immatriculation, le nom et l'adresse de leur garant et de leur assureur dans leur correspondance et les documents contractuels. Ces informations doivent aussi figurer, le cas échéant, sur leurs sites internet. Sur les documents non contractuels ou publicitaires doivent figurer le nom et l'adresse de l'entreprise ou de l'organisme et son numéro d'immatriculation. Les associations ou les organismes sans but lucratif mentionnés au b du III de l'article L. 211-18 font figurer sur leurs documents leur nom et adresse, ainsi que le nom, l'adresse et le numéro d'immatriculation de la fédération ou de l'union à laquelle ils sont rattachés. Ces informations doivent aussi figurer, le cas échéant, sur leurs sites internet. Les documents de nature contractuelle doivent préciser les noms et adresses du garant et de l'assureur de cette fédération ou de cette union. Toute personne physique ou morale immatriculée au registre mentionné à l'article L. 141-3 tient ses livres et documents à la disposition du garant et des personnes habilitées à les consulter par le ministre chargé du tourisme.

ARTICLE R. 211-3 :
Toute offre et toute vente des prestations mentionnées à l'article L. 211-1 donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section.

Article R.211-3-1
: L'échange d'informations précontractuelles ou la mise à disposition des conditions contractuelles est effectué par écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique. Sont mentionnés le nom ou la raison sociale et l'adresse de l'organisateur ou du détaillant ainsi que l'indication de son immatriculation au registre prévu à l'article L. 141-3 ou, le cas échéant, le nom, l'adresse et l'indication de l'immatriculation de la fédération ou de l'union mentionnées au deuxième alinéa de l'article R. 211-2.

Article R. 211-4 : Préalablement à la conclusion du contrat, l'organisateur ou le détaillant doit communiquer au voyageur les informations suivantes : 1° Les caractéristiques principales des services de voyage : a) La ou les destinations, l'itinéraire et les périodes de séjour, avec les dates et, lorsque le logement est compris, le nombre de nuitées comprises ; b) Les moyens, caractéristiques et catégories de transport, les lieux, dates et heures de départ et de retour, la durée et le lieu des escales et des correspondances. Lorsque l'heure exacte n'est pas encore fixée, l'organisateur ou le détaillant informe le voyageur de l'heure approximative du départ et du retour ; c) La situation, les principales caractéristiques et, s'il y a lieu, la catégorie touristique de l'hébergement en vertu des règles du pays de destination ; d) Les repas fournis ; e) Les visites, les excursions ou les autres services compris dans le prix total convenu pour le contrat ; f) Lorsque cela ne ressort pas du contexte, si les services de voyage éventuels seront fournis au voyageur en tant que membre d'un groupe et, dans ce cas, si possible, la taille approximative du groupe ; g) Lorsque le bénéfice d'autres services touristiques fournis au voyageur repose sur une communication verbale efficace, la langue dans laquelle ces services seront fournis ; h) Des informations sur le fait de savoir si le voyage ou le séjour de vacances est, d'une manière générale, adapté aux personnes à mobilité réduite et, à la demande du voyageur, des informations précises sur l'adéquation du voyage ou du séjour de vacances aux besoins du voyageur ; 2° La dénomination sociale et l'adresse géographique de l'organisateur et du détaillant, ainsi que leurs coordonnées téléphoniques et, s'il y a lieu, électroniques ; 3° Le prix total incluant les taxes et, s'il y a lieu, tous les frais, redevances ou autres coûts supplémentaires, ou, quand ceux-ci ne peuvent être raisonnablement calculés avant la conclusion du contrat, une indication du type de coûts additionnels que le voyageur peut encore avoir à supporter ; 4° Les modalités de paiement, y compris le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte et le calendrier pour le paiement du solde, ou les garanties financières à verser ou à fournir par le voyageur ; 5° Le nombre minimal de personnes requis pour la réalisation du voyage ou du séjour et la date limite mentionnée au III de l'article L. 211-14 précédant le début du voyage ou du séjour pour une éventuelle résolution du contrat au cas où ce nombre ne serait pas atteint ; 6° Des informations d'ordre général concernant les conditions applicables en matière de passeports et de visas, y compris la durée approximative d'obtention des visas, ainsi que des renseignements sur les formalités sanitaires, du pays de destination ; 7° Une mention indiquant que le voyageur peut résoudre le contrat à tout moment avant le début du voyage ou du séjour, moyennant le paiement de frais de résolution appropriés ou, le cas échéant, de frais de résolution standard réclamés par l'organisateur ou le détaillant, conformément au I de l'article L. 211-14 ; 8° Des informations sur les assurances obligatoires ou facultatives couvrant les frais de résolution du contrat par le voyageur ou sur le coût d'une assistance, couvrant le rapatriement, en cas d'accident, de maladie ou de décès. En ce qui concerne les forfaits définis au e du 2° du A du II de l'article L. 211-2, l'organisateur ou le détaillant et le professionnel auxquels les données sont transmises veillent à ce que chacun d'eux fournisse, avant que le voyageur ne soit lié par un contrat, les informations énumérées au présent article dans la mesure où celles-ci sont pertinentes pour les services de voyage qu'ils offrent. Le formulaire par lequel les informations énumérées au présent article sont portées à la connaissance du voyageur est fixé par arrêté conjoint du ministre chargé du tourisme et du ministre chargé de l'économie et des finances. Cet arrêté précise les informations minimales à porter à la connaissance du voyageur lorsque le contrat est conclu par téléphone.

Article R.211-5 : Les informations mentionnées aux 1°, 3°, 4°, 5° et 7° de l'article R. 211-4 communiquées au voyageur font partie du contrat et ne peuvent être modifiées que dans les conditions définies à l'article L. 211-9.

Article R. 211 – 6 :
Le contrat doit comporter, outre les informations définies à l'article R. 211-4, les informations suivantes : 1° Les exigences particulières du voyageur que l'organisateur ou le détaillant a acceptées ; 2° Une mention indiquant que l'organisateur ainsi que le détaillant sont responsables de la bonne exécution de tous les services de voyage compris dans le contrat conformément à l'article L. 211-16 et qu'ils sont tenus d'apporter une aide au voyageur s'il est en difficulté, conformément à l'article L. 211-17-1 ; 3° Le nom de l'entité chargée de la protection contre l'insolvabilité et ses coordonnées, dont son adresse géographique ; 4° Le nom, l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse électronique et, le cas échéant, le numéro de télécopieur du représentant local de l'organisateur ou du détaillant, d'un point de contact ou d'un autre service par l'intermédiaire duquel le voyageur peut contacter rapidement l'organisateur ou le détaillant et communiquer avec lui de manière efficace, demander une aide si le voyageur est en difficulté ou se plaindre de toute non-conformité constatée lors de l'exécution du voyage ou du séjour ; 5° Une mention indiquant que le voyageur est tenu de communiquer toute non-conformité qu'il constate lors de l'exécution du voyage ou du séjour conformément au II de l'article L. 211-16 ; 6° Lorsque des mineurs, non accompagnés par un parent ou une autre personne autorisée, voyagent sur la base d'un contrat comprenant un hébergement, des informations permettant d'établir un contact direct avec le mineur ou la personne responsable du mineur sur le lieu de séjour du mineur ; 7° Des informations sur les procédures internes de traitement des plaintes disponibles et sur les mécanismes de règlement extrajudiciaire des litiges et, s'il y a lieu, sur l'entité dont relève le professionnel et sur la plateforme de règlement en ligne des litiges prévue par le règlement (UE) n° 524/2013 du Parlement européen et du Conseil ; 8° Des informations sur le droit du voyageur de céder le contrat à un autre voyageur conformément à l'article L. 211-11. En ce qui concerne les forfaits définis au e du 2° du A du II de l'article L. 211-2, le professionnel auquel les données sont transmises informe l'organisateur ou le détaillant de la conclusion du contrat donnant lieu à la création d'un forfait. Le professionnel lui fournit les informations nécessaires pour lui permettre de s'acquitter de ses obligations en tant qu'organisateur. Dès que l'organisateur ou le détaillant est informé de la création d'un forfait, il fournit au voyageur, sur un support durable, les informations mentionnées aux 1° à 8°.

Article R.211 – 7 : Le voyageur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n'a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d'informer l'organisateur ou le détaillant de sa décision par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Cette cession n'est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable de l'organisateur ou du détaillant.

Article R.211 – 8
: Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article L. 211-12, il mentionne les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, des variations des prix, notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s'applique la variation, ainsi que le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l'établissement du prix figurant au contrat. En cas de diminution du prix, l'organisateur ou le détaillant a le droit de déduire ses dépenses administratives réelles du remboursement dû au voyageur. A la demande du voyageur, l'organisateur ou le détaillant apporte la preuve de ces dépenses administratives.

Article R. 211 – 9 : Lorsque, avant le départ du voyageur, l'organisateur ou le détaillant se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat, s'il ne peut pas satisfaire aux exigences particulières mentionnées au 1° de l'article R. 211-6, ou en cas de hausse du prix supérieure à 8 %, il informe le voyageur dans les meilleurs délais, d'une manière claire, compréhensible et apparente, sur un support durable : 1° Des modifications proposées et, s'il y a lieu, de leurs répercussions sur le prix du voyage ou du séjour ; 2° Du délai raisonnable dans lequel le voyageur doit communiquer à l'organisateur ou au détaillant la décision qu'il prend ; 3° Des conséquences de l'absence de réponse du voyageur dans le délai fixé ; 4° S'il y a lieu, de l'autre prestation proposée, ainsi que de son prix. Lorsque les modifications du contrat ou la prestation de substitution entraînent une baisse de qualité du voyage ou du séjour ou de son coût, le voyageur a droit à une réduction de prix adéquate. Si le contrat est résolu et le voyageur n'accepte pas d'autre prestation, l'organisateur ou le détaillant rembourse tous les paiements effectués par le voyageur ou en son nom dans les meilleurs délais et en tout état de cause au plus tard quatorze jours après la résolution du contrat, sans préjudice d'un dédommagement en application de l'article L. 211-17.

Article R.211-10
: L'organisateur ou le détaillant procède aux remboursements requis en vertu des II et III de l'article L. 211-14 ou, au titre du I de l'article L. 211-14, rembourse tous les paiements effectués par le voyageur ou en son nom moins les frais de résolution appropriés. Ces remboursements au profit du voyageur sont effectués dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans les quatorze jours au plus tard après la résolution du contrat. Dans le cas prévu au III de l'article L. 211-14, l'indemnisation supplémentaire que le voyageur est susceptible de recevoir est au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date.

Article R.211 – 11
: L'aide due par l'organisateur ou le détaillant en application de l'article L. 211-17-1 consiste notamment : 1° A fournir des informations utiles sur les services de santé, les autorités locales et l'assistance consulaire ; 2° A aider le voyageur à effectuer des communications longue distance et à trouver d'autres prestations de voyage. L'organisateur ou le détaillant est en droit de facturer un prix raisonnable pour cette aide si cette difficulté est causée de façon intentionnelle par le voyageur ou par sa négligence. Le prix facturé ne dépasse en aucun cas les coûts réels supportés par l'organisateur ou le détaillant.

Conditions particulières de vente Goélia (établies à la date du 26 juillet 2018)

INFORMATION : Malgré toute l’attention portée à la réalisation de la brochure, des erreurs d’impression ont pu s’y glisser. Les éléments essentiels du séjour (prix, dates, capacité d’accueil, résidence) et tous les éléments impératifs signalés comme tels par le client et garantis sur le bon de réservation (par exemple un logement aux normes d’accessibilité PMR), doivent être impérativement confirmés par écrit par le vendeur avant l’inscription. La mention « si possible » d’une observation particulière ne signifie en aucun cas qu’elle puisse être dans tous les cas satisfaite.

PRIX : Les prix, indiqués en euros, sont établis sur la base des conditions économiques et fiscales en vigueur à la date d’élaboration de cette brochure. Toute modification (parités monétaires, impôts, taxes fiscales, taxe sur la valeur ajoutée, etc.) peut entraîner une modification équivalente des prix. En cas de modification, la répercussion sur les tarifs pourra être immédiate pour toutes nouvelles réservations. Pour des réservations déjà effectuées concernant des séjours à réaliser, un courriel ou courrier sera adressé au client pour préciser l’incidence de la modification tarifaire : le client disposera d’un délai de 2 semaines à réception de cette information pour accepter la modification tarifaire (accord tacite), ou pour annuler son séjour, sans frais (une demande formulée par écrit est indispensable).

FRAIS D’INSCRIPTION : Pour chaque réservation, il est perçu la somme de 10€ de frais de dossier jusqu’à 4 nuits, et de 20€ à partir de 5 nuits. Ces frais s’ajoutent aux tarifs d’hébergement et de prestations annexes indiqués dans le catalogue ou sur notre site internet ne sont pas remboursables et doivent être réglés en totalité à l’inscription.

INSCRIPTION, VERSEMENT D’UN ACOMPTE PUIS DU SOLDE : Toute inscription par courrier doit être accompagnée d’un acompte représentant 25% du prix T.T.C. du séjour et de 100% des frais de dossier et d’assurance (si cette option a été choisie), et nous parvenir sous 4 jours ouvrables, au plus tard, après la création de dossier (ou de la totalité du prix du séjour en cas d’inscription à moins de 5 semaines du départ). Ce règlement doit parvenir au vendeur sous 4 jours ouvrables, au plus tard, après la création de dossier (avec enregistrement d’une option). En cas de réservation tardive, le vendeur se réserve la possibilité de demander un règlement immédiat, ou de réduire la durée d’option. Passé son délai de validité, l’option sera automatiquement annulée. La réservation est considérée comme définitive dès qu’elle fait l’objet d’une confirmation de la part du vendeur (envoi d’une confirmation de réservation par e-mail). Il est alors remis au client une confirmation de réservation avec mention des éléments caractéristiques du séjour, ainsi que d’éventuelles observations ou réserves relatives au séjour choisi ou imposées par des conditions particulières. Après le paiement du solde, au plus tard 5 semaines avant le départ, les éléments nécessaires à l’entrée dans les lieux sont adressés à l’acheteur (bon d’échange pour retirer les clefs, coordonnées du bureau d’accueil et horaires). Le client n’ayant pas versé le solde à la date convenue est, même sans rappel préalable, considéré comme ayant annulé son séjour. Il doit alors supporter les frais d’annulation dont il a été informé au moment de l’inscription. Le règlement des séjours peut se faire par chèque bancaire, carte bancaire (CB, Visa, Mastercard, Amex), chèques vacances, e-chèques vacances, virement bancaire (majoration de 5 € par virement émis de l’étranger), mandat postal ou espèces. Pour toute réservation à moins de 15 jours du départ, les chèques bancaires, chèques vacances classiques et virements ne sont plus acceptés, seuls les règlements par carte bancaire et e-chèques vacances sont acceptés. Il n’est pas rendu de monnaie sur les règlements par e-chèques vacances. Le séjour doit être réglé en totalité au moment de la réservation.

CHEQUES VACANCES : Règlement par Chèques Vacances : Goélia a reçu l’agrément de l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances. Vous pouvez les utiliser pour tous vos séjours. Nous vous conseillons de les envoyer en recommandé avec votre numéro de dossier de réservation indiqué dans la partie prestataire et au verso du Chèque Vacances. Les chèques non envoyés en recommandé et non réceptionnés par Goélia sont sous la responsabilité du client. Ils sont valables pour leur valeur nominale jusqu’à concurrence des sommes dues en règlement de votre séjour, au plus tard lors du paiement du solde. Pour toute réservation à moins de 15 jours du départ, les Chèques vacances ne sont plus acceptés. Il est vivement conseillé d’utiliser les E-Chèques Vacances si vous en possédez.

ANNULATION/MODIFICATION : Toute annulation ou modification de séjour doit être notifiée à l’adresse où a été effectuée l’inscription, verbalement, puis confirmée par écrit par lettre recommandée ou courriel avec accusé de réception. La date de réception du courrier fait foi et détermine le montant des frais applicables suivant le barème ci-dessous : - à plus de 45 jours avant le départ : 70 € de frais d’annulation - de 44 à 31 jours avant le départ : 25 % sur le prix total du séjour - de 30 à 16 jours avant le départ : 50 % sur le prix total du séjour - de 15 à 8 jours avant le départ : 75 % sur le prix total du séjour - moins de 8 jours avant le départ : 100 % sur le prix total du séjour. Les frais de dossiers réglés au moment de la réservation (10€ ou 20€) ne sont pas remboursables. Interruption de séjour : un départ anticipé ne peut donner lieu à remboursement, même partiel. Pour toute modification de dossier (ajout de participants ou d’une observation), des frais de modification de 15 euros sont appliqués. Pour toute demande de modification substantielle de dossier (changement de dates de séjour, de durée, de type de logement, de destination etc.), si la modification entraîne une diminution du montant du séjour, elle est considérée comme une annulation du séjour initial, soumise aux modalités et frais d’annulation, suivie d’une nouvelle réservation, avec l’application des frais de modification de dossier de 15 euros. D’éventuelles promotions ponctuelles, ou majorations de tarifs à l’expiration de promotions, ne peuvent en aucun cas avoir de caractère rétroactif. Les prix applicables sont ceux en vigueur au jour de la réservation, et confirmés lors de la demande de réservation. Les modifications se font sur la base des prix publics du catalogue (pas de possibilité de modification sur des prix promotionnels de dernière minute). L’acheteur peut, avant le début du séjour, céder sa réservation à un cessionnaire (parent ou ami du cédant), mais il restera civilement responsable du séjour « en bon père de famille » du cessionnaire. Le cessionnaire doit répondre aux conditions de la réservation initiale (dates, composition familiale, information sur les conditions générales et particulières de vente etc.). Le cédant est tenu d’informer le vendeur du changement d’identité du résident, par lettre recommandée ou courriel avec accusé de réception, au plus tard 7 jours avant le début du séjour. Il doit indiquer le nombre de participants, l’âge des enfants, l’adresse complète du cessionnaire, et tout autre élément demandé lors de la réservation initiale, afin de permettre au vendeur de préparer au mieux le séjour. Les frais de modification de dossier de 15 euros sont applicables. Des opérations ponctuelles de type « ventes flash » ou « ventes privées » ne sont ni modifiables ni remboursables. A titre de réciprocité des conditions d’annulation de séjour, si le vendeur est amené, exceptionnellement, à ne pouvoir honorer l’un des éléments essentiels de la réservation, il pourra proposer à l’acheteur une solution équivalente ou supérieure de relogement, sans supplément de prix. Faute d’accord amiable entre les parties, le vendeur remboursera intégralement les sommes déjà versées. Si l’annulation du fait du vendeur n’est pas due à un cas de force majeure rendant impossible l’accès à la résidence ou à l’hébergement dans celle-ci (incendie, inondation, sinistre du logement le rendant impropre à sa destination etc.), l’acheteur recevra, dans ce cas, une indemnité équivalente à la pénalité qu’il aurait dû verser lui-même s’il avait annulé son séjour avant le départ. Tout séjour interrompu ou toute prestation non utilisée du fait du client, pour quelque cause que ce soit, ne peut donner lieu à remboursement. Pour éviter tout désagrément ultérieur, nous vous recommandons vivement de souscrire une assurance annulation.

ASSURANCE ANNULATION OU MULTIRISQUES : Elle doit être souscrite (l’une ou l’autre) lors de la réservation. Sa souscription est vivement conseillée. Son montant est de 31€ par logement et par séjour pour l’assurance annulation, et de 41€ par logement et par séjour pour l’assurance multirisques. Les conditions de souscription, d’application et de remboursement sont détaillées dans l’onglet « Goélia Pratique » de notre site internet. Police souscrite auprès de Mondial Assistance, Eurosquare 2, 7 rue Dora Maar, 93 400 St Ouen. Le client doit avoir obligatoirement sa résidence principale en Union Européenne ou en Suisse pour pouvoir souscrire l’assurance annulation.

NOMBRE DE PARTICIPANTS : Le nombre de personnes indiqué par logement correspond à l’occupation maximale autorisée, compte tenu de l’équipement disponible. Il ne peut être dépassé pour des raisons de sécurité et d’assurance. Nous vous rappelons qu’un bébé est considéré comme une personne à part entière.

SOUHAITS PARTICULIERS : Ils sont à signaler lors de l’inscription, et sont pris en considération par les responsables de site, dans la mesure du possible et en fonction des disponibilités existantes, mais ne sont jamais garantis.

HORAIRES D’ACCUEIL : Sauf accord particulier, les arrivées s’effectuent le plus souvent le samedi, en général à partir de 15 h 30 et jusqu’à 19 h 00. Toute arrivée en dehors des heures ou jours prévus doit faire l’objet d’un accord spécial avec le responsable de site, faute de quoi le vendeur ne saurait être tenu pour responsable, ni supporter les frais d’éventuelles nuitées à l’hôtel. Les départs s’effectuent le plus souvent le samedi, en général entre 08h00 et 10h00.

REGLEMENT INTERIEUR : Afin de rendre agréable le séjour des vacanciers, un règlement intérieur, établi par l’exploitant de la résidence et/ou le syndic de copropriété, est à disposition dans chaque établissement. Nous vous remercions d’en prendre connaissance lors de votre arrivée, et de le respecter. En cas de non-respect manifeste de ce règlement intérieur, nous nous réservons le droit de facturer un forfait minimum de 150 € pour le dédommagement des préjudices causés, outre la réparation intégrale des dégâts occasionnés. EFFETS PERSONNELS : Le client est tenu de s’assurer contre les risques inhérents à l’occupation du logement réservé (vols, pertes ou dégradations de ses biens personnels), ainsi que des dégradations qu’il pourrait occasionner à l’équipement du bien donné en location, ou des dégâts qu’il pourrait provoquer du fait de sa négligence. L’oubli et la perte d’objets personnels à l’intérieur de l’appartement lors de la libération des lieux ne sauraient engager la responsabilité de Goélia.

PERTURBATIONS LOCALES : le vendeur ne peut être tenu pour responsable des nuisances extérieures qui viendraient perturber, interrompre ou bien empêcher le bon déroulement du séjour, notamment en cas de défaut d’alimentation en électricité, gaz ou eau (grèves, pénuries d’eau dues à la sécheresse, aux inondations, etc.), de réduction, report ou suppression des activités et services proposés par les stations (prestations saisonnières, grèves, fermetures d’établissements, conditions atmosphériques, etc.), d’un environnement considéré comme bruyant (stations très animées, proximité de la piscine, problèmes de voisinage, circulation dense ou ligne S.N.C.F., entretien matinal des jardins et parties communes des résidences, etc.). Il est utile de rappeler que le littoral français, et les zones touristiques en général, sont parfois en voie de développement ou de rénovation, et connaissent une forte affluence en haute saison. Par conséquent, la qualité de l’environnement peut s’en ressentir, et un certain nombre de nuisances peuvent découler de cette situation.

DESCRIPTIONS : Les photos reproduites dans cette brochure reprennent à titre d’exemple une façade, un bâtiment ou bien une partie de l’ensemble présenté. Elles ne sont donc pas contractuelles dans la mesure où le client peut ne pas être logé sur la façade ou dans le bâtiment présenté. Toutes les informations touristiques générales figurant dans la brochure sont fournies par les stations, offices de tourisme, et prestataires de loisirs locaux. Elles sont communiquées à titre indicatif, sans engagement de la part du vendeur, et reflètent les éléments portés à sa connaissance au jour de l’édition du catalogue.

SUR PLACE : Tout manquement à l’inventaire initial doit être obligatoirement signalé par l’acheteur à notre représentant local dans les 48 heures suivant l’arrivée, afin de ne pas en subir les inconvénients durant la durée du séjour. Il y sera alors remédié dans toute la mesure du possible. Il en est de même en cas d’imperfection (par exemple, le client doit s’assurer dès son arrivée que le logement est propre) ou de défaillance technique quelconque. Dans tous les cas, ces éléments doivent être portés à la connaissance du responsable de site lors du séjour. Toute réclamation formulée ultérieurement sera irrecevable si le responsable du site n’en a pas été informé et mis en position de remédier aux demandes formulées. Toute observation doit être adressée par courrier au siège social de Goélia à Evry, au plus tard 2 semaines après la fin du séjour. A réception du courrier de réclamation, le vendeur aura 5 semaines pour y répondre. En cas d¹impossibilité de trouver une solution amiable, ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, donc les coordonnées et modalités de saisie sont disponibles sur son site : www.mtv.travel (ordonnance 2015-1033 du 20 août 2015, et le décret 2015-1382 du 30 octobre 2015).

RESPONSABILITE : Nous tenons à porter à votre connaissance le fait que, s’agissant de locaux d’habitation, la location en résidence de tourisme n’entre pas dans le champ de la responsabilité des hôteliers. En conséquence, la responsabilité de Goélia ne saurait être engagée en cas de perte, de vol ou de dégradation d’effets personnels dans nos résidences, tant dans les appartements que dans les parkings ou les locaux communs (locaux à skis, par exemple).

EQUIPEMENT TYPE : Les logements sont équipés pour le nombre de personnes indiqué, et comportent, sauf indication contraire, un coin cuisine avec, au minimum, 2 plaques électriques, un réfrigérateur, un évier, une cafetière, de la vaisselle et les ustensiles nécessaires à la préparation de repas, un sanitaire complet avec baignoire ou douche, des WC séparés ou non, de la literie avec couvertures, oreillers ou traversins, des rangements adaptés à la superficie des logements et à la saisonnalité de l’occupation, du matériel d’entretien avec balai, pelle, seau, serpillère et, selon les cas, un aspirateur. Certains matériels encombrants (fer et planche à repasser, lit, chaise et baignoire bébé, lave linge etc.) ne figurent jamais dans les logements. De nombreuses résidences sont pourvues d’une laverie, et ces matériels peuvent faire l’objet d’une location ou d’un prêt sur demande. La présence d’un mini-four ou d’un four micro-ondes, de lave-vaisselle, de bouilloires, grilles pains etc. est mentionnée, si nous en avons connaissance, dans la description des logements. Logements de type PMR : ces logements, le plus souvent plus spacieux que les autres logements d’un même type, peuvent être affectés à tous les clients, sans que l’espace supplémentaire ou les équipements spécifiques (comme, par exemple, une barre d’appui ou de soutien, un siège de douche pliable, des portes plus larges etc.), puissent être considérés comme le différenciant d’un appartement standard, à conditions de couchages et de surface au moins équivalents. Sauf indication contraire, la location de téléviseur ou la fourniture du linge de maison (draps et taies, serviettes de toilette et de table, torchons) n’est pas comprise dans la location, et est proposée en option.

WEEK-ENDS : sauf accord particulier avec la résidence, les arrivées se font en général à partir de 15h, et les départs avant 10h. Le prix comprend l’hébergement seul. Certaines résidences proposent des tarifs avec draps et téléviseur inclus, se renseigner au moment de votre réservation. Il est à préciser que les w-ends, courts séjours ou “mid-weeks” ne sont réservables sur certains sites qu’à moins de 30 jours du départ.

INFORMATIONS GENERALES : Dans la plupart des résidences, nos responsables de site tiennent à votre disposition une documentation présentant la station et ses environs, les numéros d’urgences et autres (pharmacies de garde, médecins généralistes, taxis, gares S.N.C.F., etc.), mais également, selon les cas, jeux de société, raquettes de tennis de tables ou autres, qui pourront faire l’objet d’un prêt sur demande. La répartition des couchages figure à titre indicatif et peut parfois varier. Lorsque le logement comporte deux nombres de personnes (par exemple : Studio 2/4), le premier chiffre indique le nombre d’adultes conseillé pour un meilleur confort, le second chiffre indique le nombre de personnes maximum (ou bien encore le nombre conseillé d’adultes et d’enfants). Dans tous les cas, le nombre exact de participants et leur âge doit être précisé lors de l’inscription, car certaines locations peuvent être équipées en fonction du nombre de personnes annoncé. Sauf indication explicite contraire, les piscines des résidences sont découvertes et non chauffées, et pour la baignade le port du maillot de bain ou shorty est obligatoire (interdiction de se baigner avec short, tee-shirt, robe, bermuda, et/ou tout autre vêtement flottant ou qui ne serait pas exclusivement réservé à la baignade. Les enfants mineurs sont placés sous la responsabilité de leurs parents. Les périodes d’ouverture des piscines sont mentionnées à titre indicatif. Elles sont parfois fonction des conditions atmosphériques et des décisions prises par les syndicats de copropriété. Pour effectuer des visites touristiques lors de votre séjour, un véhicule est dans tous les cas vivement conseillé, voire indispensable. Toufefois, certaines destinations peuvent être recommandées aux vacanciers qui ne souhaitent pas utiliser leur voiture (se renseigner auprès de nos services). La plupart des résidences sont des résidences de tourisme classées ou en cours de classement (pour le vérifier, merci de vous reporter aux informations actualisées de notre site internet).

AVIS DEPOSES SUR LE SITE DE GOELIA.COM :
Chaque vacancier ayant séjourné dans nos résidences peut partager son avis sur son séjour sur le site de goelia.com. Son avis, une fois déposé, sera vérifié par le service Qualité de Goelia du siège avant d’être activé (délai de 48h à 15 jours selon la saison). Tous les avis sont publiés sous les conditions suivantes : vérification par nos services que le client ait bien séjourné aux dates précisées dans l’avis (afin d’éviter de faux avis de faux clients) ; tout avis ayant un contenu discriminant, injurieux ou diffamatoire sera rejeté ; tout avis laissé sans précision d’un nom sera refusé (vérification impossible du séjour). Compte-tenu de la saisonnalité de l'activité de Goélia, tout avis devra être publié par son auteur au plus tard dans les 3 mois suivant son séjour. Goélia se réserve par ailleurs le droit de contacter le consommateur auteur de l'avis afin de vérifier son authenticité. Tous les avis sont publiés et conservés durant un maximum de 5 années et n'ont fait l'objet d'aucune contrepartie en échange de leur dépôt.Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par le Service Marketing de Goélia pour permettre le suivi de la qualité de ses prestations et la mise à jour de son fichier de clientèle. Tous les avis sont affichés par ordre chronologique. Conformément à la loi "informatique et libertés", vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant le Délégué à la Protection des Données - Goélia - 114 allée des Champs Élysées, Immeuble l'Européen - 91042 EVRY CEDEX."

GOELIA VENTES, SARL au capital de 75 000 € Siège social : Immeuble l'Européen, 114 allée des Champs Elysées, 91042 EVRY CEDEX SIRET 435.315.353.00027 APE 7911 Représentée par son Gérant Patrick Labrune est en charge de l’édition et de la diffusion de ce catalogue (21/07/2018 pour l’hiver 2018/2019) Les séjours réservés dans les résidences de tourisme et de vacances Goélia vous seront confirmés et facturés par les sociétés exploitantes des établissements concernés, filiales du Groupe Goélia, à savoir GOELIA GESTION SARL, Immatriculée au Registre des opérateurs de voyages et de séjours N°IM091160001) Garantie APST (SIRET 435.285.077.00010), OCEALIA RESIDENCES (SIRET 448.719.419.00013), GOELIA SAINT FRANCOIS (SIRET 444.424.279.00024), LA PINEDE (SIRET 481.702.074.00024), CORSELIA RESIDENCES (SIRET 810.606.509.00018). RCS Allianz Iard, 87 rue de Richelieu, 75 002 Paris, police n°42801277.

Les séjours réservés dans les résidences de tourisme et de vacances « partenaires » vous seront confirmés et facturés par GOELIA VENTES SARL, immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours n°IM091100031, Garantie financière APST.

A régler sur place

Frais d’inscription : Les frais de dossiers réglés au moment de la réservation (10€ pour les séjours jusqu’à 4 nuits ou 20€ pour les séjours à partir de 5 nuits) ne sont pas remboursables, et s’ajoutent au prix de l’hébergement indiqué dans la brochure ou sur internet.

Assurance Annulation, Assurance Multirisque ou Assistance Neige (Mondial Assistance) : Elles sont facultatives. Elles doivent être souscrite lors de la réservation, forfait de 31€ ou de 40€ par logement/séjour. Nous recommandons vivement leur souscription. Les assurances ne sont pas remboursables.

Caution : Elle s’élève à 200€ à 300€ environ selon les sites, par logement. Il s’agit d’un dépôt à verser à l’arrivée en garantie du bon état du Logement et de son contenu, restitué le jour du départ (sous déduction d’éventuelles remises en état). En cas de départ en dehors des horaires d’ouverture de la réception, la caution est retournée par voie postale dans les 15 jours qui suivent le départ. A régler de préférence par chèque bancaire ou postal, éventuellement en espèces (contre reçu), ou par carte bancaire.

Taxe de séjour : D’un montant variable selon les stations, elle est perçue pour le compte de la municipalité qui en définit le montant (en règle générale entre 0,50€ et 2€ par personne et par jour, avec réduction pour les enfants). Charges (eau et électricité) : Les charges sont comprises dans les prix.

Ménage de départ : Le client est tenu de restituer le logement en parfait état de propreté, faute de quoi, la résidence se réserve le droit de retenir sur la caution un minimum de 40 à 90€ selon les résidences et types de logements. Dans la totalité des résidences Goélia, il existe des option de ménage quotidien ou final «à la carte».

Animaux de compagnie : De 30 à 50 euros/animal/semaine selon les sites. Ils ne sont pas admis dans quelques résidences et dans les campings (se référer au texte). Leur présence est à signaler obligatoirement lors de l’inscription (faute de quoi l’accès au logement pourrait être refusé). Un seul animal est admis par logement (si plus, nous interroger). Le client doit prendre toutes précautions afin d’éviter toute dégradation (du logement et/ou des parties communes) et prévoir une retenue sur caution en cas de dégâts et tout trouble du voisinage. Certificat antirabique obligatoire. Les chiens d’attaques (pitbull) et chiens de 2è catégorie (de garde et de défense) sont interdits. Les animaux doivent être tenus en laisse. Les clients doivent s’assurer de la propreté de leur animal.

Location de matériels et accessoires : A préciser lors de l’inscription, ou bien à signaler à la réception de la résidence au plus tard 2 semaines avant le début du séjour pour que nous nous assurions de la disponibilité du matériel : prêt de matériel pour bébé (lit + chaise + baignoire), téléviseur (entre 40 et 50 euros par semaine selon les sites), draps, linge de toilette, vélos, etc. Certaines prestations (TV, draps,...) peuvent être déjà comprises dans le prix de location de certaines résidences (se référer aux descriptifs).

Accès Wifi : Pour les résidences Goélia où l’accès Wifi est mentionné gratuit à la réception, cet accès vous est offert pour 30 mn de connexion par jour et par adulte. Selon les résidences, les logements sont équipés de connexions individuelles payantes. Dans ce cas, vous pourrez vous connecter au site du fournisseur d’accès ayant équipé la résidence, et vous réglerez directement par carte bancaire lors de la 1ère connexion dans le logement. Les tarifs sont les suivants dans la majorité des résidences : 6€ la journée / 12€ pour 3 jours / 20€ par semaine / 30€ les 2 semaines / 34€ offre famille 1 semaine (3 appareils) / 51€ offre famille 2 semaines (voir descriptifs des résidences). Les responsables de résidences n’interviennent d’aucune façon dans la transaction Wifi. Pour permettre la meilleure affectation, pour des raisons techniques, la demande de prestation Wifi dans le logement doit être signalée lors de la réservation, ou à la résidence, au plus tard 2 semaines avant le début du séjour.

 
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