| | Conditions générales relatives à la vente de voyages ou de séjours
L’inscription dans le catalogue Goélia en cours implique des conditions d’exercice des activités relatives à la vente de voyages ou de séjours conformes au décret n°94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l’article 31 de la Loi n°92-645 du 13 juillet 1992 (J.O. du 14 juillet 1992), dont les articles 95 à 103 sont retranscrits ci-dessous :
Art.95- Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l’article 14 de la loi du 13 juillet 1992, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre. En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui sont faites par le présent titre.
Art.96- Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d’un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l’indication de son autorisation administrative d’exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que : 1°) la destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés; 2°) le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la règlementation ou aux usages du pays d’accueil; 3°) les repas fournis; 4°) la description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit; 5°) les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de franchissement des frontières, ainsi que leurs détails d’accomplissement; 6°) les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix; 7°) la taille minimale ou maxiale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour, ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d’information du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ; 8°) le montant du pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde; 9°) les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l’article 100 du présent décret; 10°) les conditions d’annulation de nature contractuelle; 11°) les conditions d’annulation définies aux articles 101,102,et 103 ci-après;12°) les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsablité civile des agences de voyages et de la responsabilité cicile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme; 13°) l’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie.
Art.97- l’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé le droit d’en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat.
Art.98-Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit , établi en double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes : 1°) le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assurance ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur; 2°) la destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates; 3°) les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour; 4°) le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son classement touristique en vertu des règlementations ou des usages du pays d’accueil; 5°) le nombre de repas fourni; 6°) l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit; 7°) les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour; 8°) le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l’article 100 ci-après; 9°) l’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d’atterissage, de débarquement, ou d’embarquement dans les ports ou aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou les prestations fournies; 10°) le calendrier et les modalités de paiement du prix; en tout état de cause, le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voayge ou le séjour; 11°) les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur; 12°) les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour inéxécution ou mauvaise éxécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à l’organisateur du voyage et au prestataire de service concerné;13°) la date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7°) de l’article 96 ci-dessus; 14°) les conditions d’annulation de nature contractuelle; 15°) les conditions d’annulation prévues aux articles 101,102 et 103 ci-dessous; 16°) les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur; 17°) les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de police et nom de l’assureur), ainsi que celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie; dans ce cas, le vendeur remettra à l’acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus; 18°) la date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur; 19°) l’engagement de fournir par écrit à l’acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes : a) le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté, ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute urgence un contact avec le vendeur; b) pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un n° de téléphone et une adresse permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou le responable sur place de son séjour.
Art.99-L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec AR au plus tard 7 jours avant le début du voyage. Lorsqu’il d’agit d’une croisière, ce délai est porté à 15 jours. Cette cession n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.
Art. 100- Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l’article 19 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations de prix, et notamment le montant des taxes et frais de transport y afférents, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat.
Art. 101-Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat tel qu’une hausse significative du prix, l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception : - soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées; - soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dûes par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier exède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.
Art. 102- Dans le cas prévu à l’article 21 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, lorsqu’avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception; l’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées; l’acheteur reçoit dans ce cas, une indemnité au moins égalee à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.
Art. 103- Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis : - soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix, et si les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ; - soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l’acheteur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.
Conditions générales et particulières de vente Goélia :
INFORMATION : Malgré toute l’attention portée à la réalisation de la brochure, des erreurs d’impression ont pu s’y glisser. Les éléments essentiels du séjour (prix, dates, capacité d’accueil, résidence) et tout élément impératif signalé comme tel par l’acheteur et noté sur le bon de réservation (par exemple un logement aux normes handicapé), seront confirmés par le vendeur avant l’inscription.
PRIX : Les prix, indiqués en Euros, sont établis sur la base des conditions économiques et fiscales en vigueur à la date d'élaboration de cette brochure. Toute modification (parités monétaires, impôts, taxes fiscales, taxe sur la valeur ajoutée, etc.) pourrait entraîner une modification des prix, suivant la législation en vigueur.
INSCRIPTION, VERSEMENT D'UN ACOMPTE PUIS DU SOLDE : Toute inscription doit être faite par écrit, accompagnée d'un acompte égal à 25 % du prix du séjour (ou la totalité du prix du séjour en cas d’inscription à moins d’un mois du départ). Il sera remis au client une confirmation de réservation avec mention des principaux éléments caractéristiques du séjour, les conditions de ventes, ainsi que d'éventuelles observations ou réserves relatives au séjour choisi ou imposées par des conditions particulières. Après le paiement du solde, soit au plus tard un mois avant le départ, les éléments nécessaires seront adressés à l’acheteur pour se rendre sur place (bon d’échange pour retirer les clefs, coordonnées du bureau d’accueil). Le client n'ayant pas versé le solde à la date convenue est, sans rappel préalable de l'agence, considéré comme ayant annulé son séjour et encourt les frais d'annulation dont il a été informé au moment de l'inscription.
ANNULATION/MODIFICATION : Toute annulation ou modification de séjour doit être notifiée à l'agence où a été effectuée l'inscription, verbalement avec confirmation écrite par lettre recommandée avec accusé de réception. Seule la date de réception du courrier fera foi et déterminera le montant des frais suivant le barême ci-dessous :
- à plus de 30 jours avant le départ : 40 € de frais de dossier non remboursable (45€ à compter des séjours débutant le 1er novembre 2008)
- de 30 à 16 jours avant le départ : 50 % sur le prix total du séjour,
- de 15 à 8 jours avant le départ : 75 % sur le prix total du séjour,
- moins de 8 jours avant le départ : 100 % sur le prix total du séjour.
Pour toute modification de dossier (changement de dates de séjour avec l'accord de l'Agence, ou changement de types d'appartements, ajout d'une location ou d'une observation) : frais de modification : 5 euros/modification
A titre de réciprocité, si le vendeur était amené exceptionnellement à ne pouvoir honorer un des éléments essentiels de la réservation avant le départ, il serait proposé à l’acheteur une solution équivalente ou supérieure sans supplément de prix. Faute d’accord amiable entre les deux parties, le vendeur remboursera les sommes versées. L’acheteur recevra, dans ce cas, une indemnité équivalente à la pénalité qu’il aurait dû verser s’il avait lui-même annulé à cette date.
Tout séjour interrompu ou toute prestation non utilisée du fait du client, pour quelque cause que ce soit, ne peut en aucun cas donner lieu à un remboursement. L’acheteur peut céder le contrat réservé à un cessionnaire (parent ou ami du cédant) qui remplit les mêmes conditions que lui (dates du séjour, composition familiale, âge des enfants, etc.) pour effectuer le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun effet. Le cédant est tenu d’informer le vendeur de sa décision, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard 7 jours avant le début du séjour (date de réception du courrier). Il devra indiquer le nombre de participants, l’âge des enfants, l’adresse complète du cessionnaire, ou tout autre élément demandé lors de la réservation initiale, afin de permettre au vendeur de préparer au mieux le séjour.
NOMBRE DE PARTICIPANTS : Le nombre de personnes indiqué par logement correspond à l'occupation maximale autorisée, compte tenu de l'équipement disponible. Il ne peut être dépassé pour des raisons de sécurité et d'assurance.ous vous rappleons qu'un bébé est considéré comme une personne.
SOUHAITS PARTICULIERS : Ils seront à signaler lors de l'inscription, et seront pris en considération par nos responsables de site, dans toute la mesure du possible, et en fonction des disponibilités existantes.
HORAIRES D'ACCUEIL : Sauf accord particulier, les arrivées s'effectuent le samedi à partir de 17 h 00 et jusqu'à 19 h 00. Toute arrivée en dehors des heures ou jours prévus doit faire l'objet d'un accord spécial avec le responsable de site, faute de quoi GOELIA ne saurait être tenu pour responsable, ni supporter les frais d'éventuelles nuitées à l'hôtel. Les départs s'effectuent le samedi entre 08 h 00 et 10 h 00.
EFFETS PERSONNELS : Le client est tenu de s'assurer contre les risques inhérents à l'occupation du logement réservé (vols, pertes ou dégradations de ses biens personnels), ainsi que des dégradations qu'il pourrait occasionner à l'équipement du bien donné en location, ou des dégâts qu'il pourrait provoquer du fait de sa négligence.
PERTURBATIONS LOCALES : Il appartient au client de respecter le règlement intérieur de la résidence ou des clubs (règlementation des pelouses, de la piscine, du parking, etc.). GOELIA ne peut être tenu responsable des nuisances extérieures qui viendraient perturber, interrompre ou bien empêcher le bon déroulement du séjour, notamment en cas de défaut d'alimentation en électricité, gaz ou eau (grèves, pénuries d'eau dues à la sécheresse, aux inondations, etc.) ; de réduction, report ou suppression des activités et services proposés par les stations (prestations saisonnières, grève, fermeture définitive, conditions atmosphériques, etc.) ; d'environnement bruyant (stations animées, piscine, chantier voisin, circulation dense, problèmes de voisinage, ligne S.N.C.F.). Il est utile de rappeler que le littoral français, et les zones touristiques en général, sont constamment en voie de développement et connaissent une forte affluence en haute saison. Par conséquent, la qualité de l'environnement peut s'en ressentir, et un certain nombre de nuisances peuvent découler de cette situation.
DESCRIPTIONS : Les photos reproduites dans cette brochure reprennent à titre d'exemple une façade, un bâtiment ou bien une réalisation similaire. Elles ne sont donc pas contractuelles dans la mesure où le client peut ne pas être logé sur la façade ou dans le bâtiment présenté. Toutes les informations touristiques générales figurant dans la brochure sont fournies par les stations, offices de tourisme, etc. Elles ne sont communiquées qu'à titre indicatif, sans engagement de la part de GOELIA.
SUR PLACE : Tout manquement doit être obligatoirement signalé dans les 48 heures (si possible le jour de l'arrivée) à notre représentant local, afin de ne pas en subir les inconvénients durant la durée du séjour. Il y sera alors remédié dans toute la mesure du possible. Il en est de même en cas d'imperfection (par exemple, le client doit s'assurer que le logement est propre) ou de défaillance technique quelconque. Dans tous les cas, ces éléments doivent être portés à la connaissance du responsable de site lors du séjour, car toute réclamation formulée ultérieurement serait irrecevable. Toute observation devra être adressée par courrier à notre siège social d'Evry, au plus tard 4 semaines après la fin du séjour. A réception du courrier de réclamation, Goélia aura 4 semaines pour y répondre après la date de réception.
EQUIPEMENT TYPE : Les logements sont équipés pour le nombre de personnes indiqué, et comportent : coin cuisine (sauf indication contraire) avec le plus souvent 2 plaques électriques, réfrigérateur, vaisselle et ustensiles nécessaires à la préparation de repas simples, placards et rangements. Sanitaire complet avec baignoire ou douche, WC séparés ou non. Literie avec couvertures, oreillers ou traversins. Rangements avec penderie, placards ou autres. Matériel d'entretien avec balai, pelle, seau et serpillère. Le petit matériel électro-ménager (cafetière électrique, fer et planche à repasser, aspirateur ou autres) figure rarement dans les logements. Dans toutes les résidences, il peut faire l'objet d'une location ou d'un prêt sur demande. La présense d'un mini-four ou four micro-ondes, de lave-vaisselle ou lave-linge, est mentionnée, le cas échéant, dans la description des logements. Sauf indication contraire, la location de téléviseur ou la fourniture du linge de maison (draps et taies, serviettes de toilette et de table, torchons) n'est pas comprise dans la location.
INFORMATIONS GENERALES : Dans la plupart des résidences, nos responsables de site tiennent à votre disposition une documentation présentant la station et ses environs, les numéros d'urgences et autres (pharmacies de garde, médecins généralistes, taxis, gares S.N.C.F., etc.), mais également, selon les cas, jeux de société, raquettes de tennis de tables ou autres, qui pourront faire l'objet d'un prêt sur demande. La répartition des couchages figure à titre indicatif et peut parfois varier. Lorsque le logement comporte deux nombres de personnes (par exemple : STUDIO 2/4), le premier chiffre indique le nombre de personnes conseillé pour un meilleur confort, le second chiffre indique le nombre de personnes maximum. Dans tous les cas, le nombre exact de participants et leur âge doit être précisé lors de l'inscription, car certaines locations peuvent être équipées en fonction du nombre de personnes annoncé. Sauf indication contraire, les piscines des résidences sont découvertes et non chauffées. Les périodes d'ouverture sont mentionnées uniquement à titre indicatif. Elles sont fonction des conditions atmosphériques et, dans certains cas, des décisions prises par le syndic de la co-propriété. Un véhicule est dans tous les cas vivement conseillé, voire indispensable. Toufefois, certaines destinations peuvent être recommandées aux vacanciers qui ne souhaitent pas utiliser leur voiture (se renseigner auprès de l'agence).
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Goelia Ventes est titulaire de la Licence d'agent de voyages n° LI-91-01-0002 délivrée par la Préfecture de la région Ile de France. Sa garantie financière est assurée par la Société Générale (129 574 euros), sa responsablité civile professionnelle par AGF, 87 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - Police n° 42783475. |
